SITES & CITES REMARQUABLES FRANCE L ASSOCIATION DES VILLES ET PAYS D ART ET D HISTOIRE ET DES SITES PATRIMONIAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur
SITES & CITES REMARQUABLES FRANCE L ASSOCIATION DES VILLES ET PAYS D ART ET D HISTOIRE ET DES SITES PATRIMONIAUX
ANVPAH & VSSP, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4318082
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
Présentation de la marque SITES & CITES REMARQUABLES FRANCE L ASSOCIATION DES VILLES ET PAYS D ART ET D HISTOIRE ET DES SITES PATRIMONIAUX
Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par l'association loi 1901 ANVPAH & VSSP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SITES & CITES REMARQUABLES FRANCE L ASSOCIATION DES VILLES ET PAYS D ART ET D HISTOIRE ET DES SITES PATRIMONIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 ANVPAH & VSSP domicilié(e) 20 Cours Pasteur, Musée d'Aquitaine - 33000 - BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D ART ET D HISTOIRE, M. Martin MALVY domicilié(e) MUSEE D'AQUITAINE, 20 COURS PASTEUR - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque SITES & CITES REMARQUABLES FRANCE L ASSOCIATION DES VILLES ET PAYS D ART ET D HISTOIRE ET DES SITES PATRIMONIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318082.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITES & CITES REMARQUABLES FRANCE L ASSOCIATION DES VILLES ET PAYS D ART ET D HISTOIRE ET DES SITES PATRIMONIAUX arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.
ANVPAH & VSSP, Association Loi 1901 - 20 Cours Pasteur, Musée d'Aquitaine - 33000 - BORDEAUX - France
ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D ART ET D HISTOIRE, M. Martin MALVY - MUSEE D'AQUITAINE, 20 COURS PASTEUR - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; numérisation de documents ; audits en matière d'énergie .
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